Déposée le 5 juin 1992 par madame Dominique ISNARD et monsieur Claude FOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAC A SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Les déposants sont madame Dominique ISNARD domicilié(e) 182 rue de la Libération, 69310 PIERRE BENITE - France et monsieur Claude FOUR domicilié(e) 817 Bd de la Grande Delle, 14200 HEROUVILLE ST CLAIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique ISNARD - France.
La marque BAC A SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Dominique ISNARD - 182 rue de la Libération, 69310 PIERRE BENITE - France
Monsieur Claude FOUR - 817 Bd de la Grande Delle, 14200 HEROUVILLE ST CLAIR - France
Madame Dominique ISNARD - France
Inscription le 10 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158424 - Publication au BOPI 1993-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; cartes à jouer; affiches, albums, fournitures scolaires: crayons, papier, cahiers, stylos, classeurs; papier à lettre, livres, marques pour livre, manuels, écritoires, articles de papeterie, photographies, cartes postales, sacs en papier, sachets, sceaux. - Education, édition de livres, revues, prêts de livres, divertissement, spectacles, productions de films, divertissements radiophoniques ou par télévision: films, livres publication, loisirs, spectacles, représentations théâtrales, télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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